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  2. Déclarations DEEE, RoHS et REACH

Déclarations DEEE, RoHS et REACH

L’engagement d’EpiSensor en faveur de la conformité environnementale et d’une fabrication responsable.

En vigueur depuis le 19 août 2026
Mentions légales | Déclarations DEEE, RoHS et REACH

DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques)

Les produits EpiSensor sont classés comme équipements électriques et électroniques au titre de la directive européenne DEEE 2012/19/UE. Cette directive vise à réduire la quantité de déchets électriques et électroniques mis en décharge en favorisant leur réutilisation, leur recyclage et leur valorisation.

Numéro d’enregistrement DEEE : 1359WB

Éco-organisme de responsabilité du producteur : WEEE Ireland

Les produits EpiSensor ne doivent pas être éliminés avec les déchets municipaux non triés. En fin de vie, ils doivent être éliminés conformément aux réglementations locales relatives au recyclage des équipements électriques et électroniques. Les produits achetés auprès d’un partenaire de distribution EpiSensor doivent lui être retournés pour élimination.

Il incombe aux clients d’EpiSensor de déterminer comment les directives RoHS et DEEE s’appliquent à leurs propres produits ou aux produits qui intègrent des produits EpiSensor.

Lorsqu’il y a lieu, les produits EpiSensor portent le symbole de la poubelle barrée, qui indique que le produit ne doit pas être éliminé avec les ordures ménagères et qu’il doit faire l’objet d’une collecte séparée pour recyclage.

En cas de doute sur la manière d’éliminer correctement un produit EpiSensor, contactez votre autorité locale chargée des déchets ou écrivez-nous à info@episensor.com.

RoHS (limitation des substances dangereuses)

Tous les produits matériels EpiSensor sont conformes à la directive européenne RoHS 2011/65/UE (modifiée par la directive 2015/863/UE), qui limite l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.

EpiSensor veille à ce que tous ses produits et composants satisfassent aux exigences de la directive RoHS, notamment à ce que les concentrations des substances réglementées suivantes ne dépassent pas les seuils autorisés :

  • Plomb (Pb)
  • Mercure (Hg)
  • Cadmium (Cd)
  • Chrome hexavalent (Cr6+)
  • Polybromobiphényles (PBB)
  • Polybromodiphényléthers (PBDE)
  • Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)
  • Phtalate de benzyle et de butyle (BBP)
  • Phtalate de dibutyle (DBP)
  • Phtalate de diisobutyle (DIBP)

Nous travaillons en étroite collaboration avec nos fournisseurs afin d’assurer une conformité totale sur l’ensemble de notre chaîne d’approvisionnement. Des certificats de conformité sont disponibles sur demande.

REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques)

EpiSensor respecte le règlement européen REACH (CE) nº 1907/2006, qui traite de la production et de l’utilisation des substances chimiques ainsi que de leurs effets potentiels sur la santé humaine et l’environnement.

En tant que fabricant d’équipements électroniques, EpiSensor est considéré comme utilisateur en aval et fournisseur d’articles au sens de REACH. Nous nous engageons à :

  • veiller à ce qu’aucune substance extrêmement préoccupante (SVHC) ne soit présente dans nos produits à une concentration supérieure à 0,1 % en masse, sauf indication expresse ;
  • suivre les mises à jour de la liste actuelle des substances candidates REACH publiée par l’ECHA et évaluer nos produits en conséquence ;
  • communiquer les informations pertinentes sur les substances dans notre chaîne d’approvisionnement, conformément à l’article 33 de REACH ;
  • collaborer avec nos fournisseurs afin d’obtenir des déclarations de conformité et des données sur les substances.

EpiSensor déclare en outre que :

  • EpiSensor ne fabrique ni ne vend de produits contenant au total plus d’une tonne par an (1 t/an) de substances extrêmement préoccupantes ;
  • les substances contenues dans les produits EpiSensor ne sont pas destinées à être libérées dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation ;
  • sur la base de ce qui précède, EpiSensor n’est tenu de prendre aucune autre mesure au titre de REACH.

Pour obtenir des informations précises sur la conformité REACH ou des déclarations relatives aux SVHC pour un produit EpiSensor, contactez-nous à info@episensor.com.

Contact

Pour toute question concernant la conformité environnementale d’EpiSensor :

EpiSensor Ltd

Limerick, Irlande

E-mail : info@episensor.com

Sur cette page

DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques)RoHS (limitation des substances dangereuses)REACH (enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques)Contact

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